Mentions légales PDF Imprimer Envoyer

Édition/publication du site :
Patricia et Christian Tissier
Domaine de la Fontaine de Biron
24540 Vergt De Biron

SIREN : 531 040 517
 

Développement/conception du site :
Mélanie Argouarc'h
www.madebymiw.com


Hébergement du site :
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex


Respect de la vie privée et des données personnelles :
Les données sont collectées dans le but exclusif d'établir une relation commerciale et professionnelle avec les clients.
Les données à caractère personnel sont conservées par Le Domaine de la Fontaine de Biron pendant une période raisonnable.
Si la personne ne fournit pas toutes les informations demandées de manière obligatoire dans les formulaires du site (*Champs obligatoires), il ne peut valider le formulaire et ne peut donc pas rentrer en contact avec le Domaine de la Fontaine de Biron.
Le droit d'accès et de rectification, prévu à l'article 34 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, s'exerce par courrier à l'adresse :
Domaine de la Fontaine de Biron - 24540 Vergt De Biron


Droits d'auteur et de reproduction :

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.


Crédits photographiques :

Les photographies utilisées dans ce site font l'objet de droits réservés. Elles ne peuvent pas être utilisées ou dupliquées sans l'autorisation écrite du Domaine de la Fontaine de Biron.


Avis relatif à la sécurité :
Afin d'assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site Internet emploie des logiciels pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l'information, ou toute autre initiative pouvant causer d'autres dommages. Les tentatives non autorisées de chargement d'information, d'altération des informations, visant à causer un dommage et d'une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l'intégrité de ce site sont strictement interdites et seront sanctionnées par le code pénal. Ainsi l'article 323-1 du code pénal prévoit que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données (c'est le cas d'un site Internet) est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30000 Euros d'amende. L'article 323-3 du même code prévoit que le fait d'introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu'il contient est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 Euros d'amende.